Règlement sur les animaux

Bonjour à tous,

Les propriétaires d’animaux ont la responsabilité de bien connaître le règlement de l’immeuble #2.5 et l’article 9 de la déclaration de copropriété et de les appliquer intégralement. Nous vous demandons respecter ces règlement et plus précisément les passages en caractères gras. 

• Règlement d’immeuble 2.5 ANIMAUX – Les responsables d’un animal domestique doivent suivre les règles suivantes:

i. Intérieur de la partie privative
Chacun des copropriétaires a droit de garder un animal domestique dans sa partie privative. Cependant, tel animal doit être de taille permettant au propriétaire de le tenir dans ses bras et ne doit pas être considéré comme nuisible par le conseil d’administration du syndicat. Tout copropriétaire, locataire ou occupant qui garde à l’intérieur de sa partie privative un animal domestique trop lourd pour être tenu dans les bras du propriétaire ou tout tel animal domestique considéré nuisible doit, dans un délai de deux semaines depuis la réception d’un avis écrit du conseil d’administration, enlever définitivement cet animal;

ii. Aires de circulation
Aucun animal domestique n’est permis dans les aires de services, dans les installations récréatives intérieures ou extérieures, dans l’enceinte des piscines, sur la terrasse du toit, etc. Dans toutes les aires communes, le responsable de l’animal doit accompagner son animal et le tenir dans ses bras ou dans une cage appropriée.

iii. Dégâts causés par l’animal
Le responsable de l’animal doit absolument empêcher celui-ci d’uriner ou de déféquer dans l’immeuble, à l’extérieur de l’immeuble et où que ce soit sur la propriété. Il doit aussi l’en empêcher sur les balcons et terrasses. Au cas où cela se produirait malgré les précautions prises, le responsable de l’animal doit nettoyer immédiatement les dégâts et, notamment, enlever et jeter dans les vidanges les matières fécales produites par l’animal. Le coût du nettoyage d’un trottoir, d’un mur ou d’un autre endroit de l’immeuble, nécessité par les dégâts de l’animal, sera défrayé par le propriétaire de la partie privative où le responsable de l’animal réside.

iv. Pigeons et autres oiseaux
Pour des raisons de propreté et d’hygiène, nul ne doit attirer les pigeons et autres oiseaux sur les balcons et terrasses, avec de la nourriture ou autrement.

v. Chiens-guides
Il est interdit pour un copropriétaire d’avoir un chien-guide en entraînement, mais cette interdiction ne touche pas les visiteurs qui sont famille d’accueil et qui se rendent chez un résident du complexe. Ainsi, un résident peut circuler dans les aires communes avec un visiteur et son chien-guide en entraînement.

• Déclaration de copropriété 2.2 PARTIES COMMUNES ARTICLE 9.

Sont considérées parties communes toutes les parties qui ne sont pas privatives, cela comprend le sol en surface et en profondeur, les corridors, les voies d’accès et de circulation, les stationnements intérieurs et extérieurs, les espaces verts etc. 

Les parties communes à l’avant de l’immeuble débutent après le trottoir de la 116 et les parties communes à l’arrière du complexe se terminent à une cinquantaine de pieds après la porte de garage vers le Richelieu. 

Merci de votre collaboration

Chantal Monette, gestionnaire